1_ÉDITEUR

Le pré­sent site web, acces­sible à l’adresse https://www.quete2senspro.fr est édi­té par Gaëlle ANCARNO, diri­geante de la socié­té QUETE 2 SENSPRO, dont le siège social est situé 18 rue du Lunain, 91090 Lisses en France. La socié­té QUETE 2 SENSPRO est ins­crite au RCS : 89423373300019

2_CONTENU DU SITE

Le conte­nu du site, la struc­ture géné­rale, les textes, les images, ani­mées ou non, et les sons dont le site est com­po­sé sont la pro­prié­té exclu­sive de Gaëlle Ancar­no. Toute repré­sen­ta­tion totale ou par­tielle de ce Site et de son Conte­nu, par quelque pro­cé­dés que ce soient, sans l’autorisation préa­lable expresse de Gaëlle Ancar­no est inter­dite et consti­tue­rait une contre­fa­çon sanc­tion­née par les articles L.335–2 et sui­vants du Code de la Pro­prié­té intel­lec­tuelle. Le site acces­sible à l’adresse https://quete2senspro.fr est héber­gé par OVH GROUPE. est une socié­té ano­nyme à conseil d’ad­mi­nis­tra­tion et dont le numé­ro d’immatriculation est le B 537 407 926

3_LICENCE D’UTILISATION DU CONTENU DU SITE

Le conte­nu du site, la struc­ture géné­rale, les textes, les images, ani­mées ou non, et les sons dont le site est com­po­sé sont la pro­prié­té exclu­sive de Gaëlle ANCARNO. Toute repré­sen­ta­tion totale ou par­tielle de ce Site et de son Conte­nu, par quelque pro­cé­dés que ce soient, sans l’autorisation préa­lable expresse de Gaëlle ANCARNO est inter­dite et consti­tue­rait une contre­fa­çon sanc­tion­née par les articles L.335–2 et sui­vants du Code de la Pro­prié­té intel­lec­tuelle. Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur recon­naît accep­ter de la socié­té QUETE 2 SENSPRO, une licence d’usage du Conte­nu du Site stric­te­ment limi­tée aux condi­tions impé­ra­tives suivantes :

• La pré­sente licence est accor­dée à titre non exclu­sif et n’est pas transmissible.
• Le droit d’usage confé­ré à l’utilisateur/internaute est per­son­nel et pri­vé : c’est-à-dire que toute repro­duc­tion du conte­nu du site sur un quel­conque sup­port pour un usage col­lec­tif ou pro­fes­sion­nel, même en interne dans l’entreprise, est pro­hi­bée. Il en est de même pour toute com­mu­ni­ca­tion de ce conte­nu par voie élec­tro­nique, même dif­fu­sé en intra­net ou en extra­net d’entreprise.
• Le droit d’usage com­prend seule­ment l’autorisation de consul­ter le site et son conte­nu. Cet usage com­prend seule­ment l’autorisation de repro­duire pour sto­ckage aux fins de repré­sen­ta­tion sur écran mono­poste et de repro­duc­tion en un exem­plaire, pour copie de sau­ve­garde et tirage papier. Tout autre usage est sou­mis à l’autorisation expresse préa­lable de Gaëlle ANCARNO. La vio­la­tion de ces dis­po­si­tions sou­met le contre­ve­nant et toutes per­sonnes res­pon­sables aux peines pénales et civiles pré­vues par la loi française.

4_LOI INFORMATIQUE, FICHIERS ET LIBERTÉS 

Gaëlle ANCARNO, est la res­pon­sable du trai­te­ment des don­nées col­lec­tées sur le Site de https://www.quete2senspro.fr L’utilisateur est notam­ment infor­mé que confor­mé­ment à l’article 32 de la loi Infor­ma­tique et liber­tés du 6 jan­vier 1978 modi­fiée, les infor­ma­tions qu’il com­mu­nique par les for­mu­laires pré­sents sur le Site de https://quete2senspro.fr sont néces­saires pour répondre à sa demande et sont des­ti­nées aux ser­vices en charge de répondre à sa demande à des fins de sui­vi de cette demande. Confor­mé­ment aux dis­po­si­tions des articles 39 et 40 de la loi « Infor­ma­tique et Liber­tés » du 6 jan­vier 1978 modi­fiée en 2004, l’utilisateur béné­fi­cie d’un droit d’accès, de rec­ti­fi­ca­tion, de mise à jour et d’effacement des infor­ma­tions qui le concernent, qu’il peut exer­cer en s’adressant à Gaëlle ANCARNO : contact@quete2senspro.fr ou par cour­rier à :
QUETE2SENSPRO, 18 rue du lunain, 91090 Lisses en France, en pré­ci­sant dans l’objet du cour­rier « Droit des per­sonnes » et en joi­gnant la copie de son jus­ti­fi­ca­tif d’identité. Confor­mé­ment aux dis­po­si­tions de l’article 38 de la loi « Infor­ma­tique et Liber­tés » du 6 jan­vier 1978 modi­fiée en 2004, l’utilisateur peut éga­le­ment s’opposer, pour des motifs légi­times à ce que ses don­nées fassent l’objet d’un trai­te­ment et sans motif et sans frais, à ce que ses don­nées soient uti­li­sées à des fins de pros­pec­tion com­mer­ciale. L’utilisateur est infor­mé que lors de ses visites sur le Site https://quete2senspro.fr, un cookie peut s’installer auto­ma­ti­que­ment sur son logi­ciel de navi­ga­tion. Le cookie est un bloc de don­nées qui ne per­met pas d’identifier les uti­li­sa­teurs mais sert à enre­gis­trer des infor­ma­tions rela­tives à la navi­ga­tion de celui-ci sur le site.
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5_LES MARQUES

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6_LIENS HYPERTEXTES

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7_AUTORISATION DE REPRODUCTION DE CONTENUS ET DE MISE EN PLACE D’HYPERLIENS

Pour toute infor­ma­tion et demande de repro­duc­tion d’un conte­nu paru sur le site https://quete2senspro.fr (textes, gra­phiques, illus­tra­tions) quel qu’en soit le sup­port, comme pour toute auto­ri­sa­tion de mise en place d’un hyper­lien, l’utilisateur est invi­té à adres­ser sa demande e‑mail à : gaelle@quete2senspro.fr

8_RESPECT DE LA VIE PRIVÉE D’HYPERLIENS

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